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Catégorie : Non classé

Delphine Ponsonnet : « Nous souscrivons à l’idée d’être plus forts quand on est ensemble »

Créateurs ou repreneurs d’entreprises, de nombreux « nouveaux » – tous secteurs d’activité confondus, ont adhéré ces derniers mois à la fédération BTP Rhône et Métropole. L’occasion…

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Samuel Kohen : « il ne faut pas être fatalistes sur les questions de recrutement »

Créateurs ou repreneurs d’entreprises, de nombreux « nouveaux » – tous secteurs d’activité confondus, ont adhéré ces derniers mois à la fédération BTP Rhône et Métropole. L’occasion…

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Stéphane Colin : « les entreprises sont face à l’inconnu »

Stéphane Colin dirige l’entreprise de plâtrerie-peinture-décoration Daniel BLANC (Vindry-sur-Turdine). Il est également le président de la chambre territoriale de l’Ouest rhodanien. Quelle est l’étendue géographique…

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Sébastien Landry : « Il est essentiel de se fédérer et de pérenniser nos métiers »

Au sein de la fédération BTP Rhône et Métropole, vingt-six chambres syndicales réparties sur cinq sections, et quatre chambres territoriales, œuvrent au plus près des…

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Convention collective – Conditions de négociation – La FFB gagne devant la Cour de cassation

Etablissement du périmètre de représentativité

Par un avenant n°4 du 25 juin 2018, la CAPEB, la CGT, la CFDT et l’UNSA notamment avaient procédé à une redistribution du 0,15%, sans associer à la négociation la FFB pourtant représentative et majoritaire dans le champ des entreprises jusqu’à 10 salariés, ni la CFTC et la CGC signataires de l’accord initial et de ses trois autres avenants. A l’occasion d’un contentieux sur les conditions de négociation de cet avenant, la Cour de cassation précise de manière solennelle les conditions de validité de la négociation des conventions et accords collectifs. Dans un arrêt de principe, elle indique l’exigence d’obtenir un arrêté de représentativité correspondant au périmètre de l’accord en cause, y compris lorsque l’accord recouvre partiellement plusieurs textes. Cette décision déboute totalement la CAPEB de son pourvoi et constitue une importante victoire de la FFB. Il s’agit en effet d’une décision majeure sur laquelle prendre appui pour combattre par ailleurs la scission en deux de la branche Bâtiment, selon la taille des entreprises, scission à laquelle entendent procéder CAPEB, CGT, CFDT et UNSA à travers la signature de deux conventions collectives distinctes.

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Il y a une crise assez profonde sur les projets de grandes infrastructures, Emmanuel MALECOT

Au sein de la Fédération BTP Rhône et Métropole, vingt-six chambres syndicales réparties sur cinq sections, et quatre chambres territoriales, œuvrent au plus près des…

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