Mentions Légales

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

BTP Rhône et Métropole
Organisation professionnelle patronale
Adresse : 23 avenue Condorcet – 69100 Villeurbanne – France
Téléphone : 04 72 44 15 00
Adresse électronique : direction@btprhone.fr

Association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la Responsable Communication, agissant en cette qualité.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovhcloud.com

Conception et réalisation

La conception, le développement et la maintenance du site sont assurés par le service Communication.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, documents téléchargeables, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de BTP Rhône et Métropole, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

BTP Rhône et Métropole s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de l’indisponibilité temporaire du site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations accessibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles mis en œuvre via ce site sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de droits sur vos données personnelles (accès, rectification, suppression, opposition, limitation, portabilité).
Toute demande peut être adressée à : direction@btprhone.fr

Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à la mesure de son audience.
Les modalités d’utilisation des cookies et de gestion du consentement sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.